SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

2ème GT priorités mutation du 23/05/2017

Ce n’est pas encore acté...

Le président a fait 2 propositions résumant les scenarii des uns et des autres... Un 3ème GT est donc prévu pour le 2d semestre. Et si la nouvelle mouture sera plus ajustée à la loi, le Conseil d’État n’en sera pas moins consulté sur sa validité...

Notre compte-rendu :




CT - GTMutations & MobilitésHandicapréformes - restructurations

Imprimer

Actualités

Fiscalité
Balancer la fiscalité douanière ? Avec l’accord de M. Gintz...
La grande braderie
DI Paris-Aéroports : CT réorganisations
19/09/18 : rattachement de la RR Orly à RI Roissy, le "non" qui fait Recette
PLF
Projet de loi de finances 2019 : Historique... à bien des égards !