10 juillet 2023 CT - GT
SURV
Missions
Groupe de Travail Réseau : Surveillance
10/07/2023 : 4 thèmes pour 3h d’enterrement ?
Divers thèmes, n’ayant pu être examinés jusqu’alors, sont rassemblés : garde-côtes, agents de renseignement, motocyclistes, équipes maîtres de chien. Sans un certain nombre de mesures nécessaires, et avec un format seulement de 3h. Pour enterrer le débat ?
3 juillet 2023 Missions
Droits syndicaux - Interne
Interprofessionnel - fédéral
Crise sociale
Mort de Nahel M. & émeutes urbaines : faillite institutionnelle ?
Ces derniers temps, des symboles de l’autorité de l’État et de la République ont été pris pour cible pour ce qu’ils représentent. D’autre part, des commerces ont été allègrement pillés. Une explication de texte s’impose.
30 juin 2023 Missions
réformes - restructurations
Transfert/abandon taxes - tracts, cartographies
Un accord de dupes ? Solidarité entière envers nos collègues de Metz
Le transfert, non compensé, de taxes vers la DGFiP, martyre depuis 20 ans en matière d’emplois, relève de la destruction de missions fiscales. Une casse de la Douane fragilisant le budget de l’État... Tous nos communiqués ci-après.
21 juin 2023 Missions
Droit de visite (art. 60 Code des douanes)
Débat parlementaire paradoxal : la Douane est recalée... avec les félicitations du jury !
Près de 8 mois après la censure constitutionnelle, enfin une discussion sur le projet de loi ! ET C’EST DU LOURD. Aussi bien sur le cadrage de l’article 60 (fonctionnel ET géographique) que sur une mise en place d’une réserve !