SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Guide de l’électeur et des instances (CAP, CT, CHSCT)

Composition, attributions, fonctionnement

Dans un contexte très préoccupant pour l’avenir des missions douanières, ce guide a pour but de présenter les principaux enjeux des scrutins pour les différentes instances (Comités Techniques, Commissions Administratives Paritaires, CHSCT).

SOMMAIRE du guide de l’électeur :
pp 3-5 : introduction (qui sommes-nous ?, le cadre)
pp 6-7 : Les Comités Techniques (CT)
pp 8-9 : Les Commissions Administratives Paritaires (CAP),
pp 10-12 : Les commissions consultatives, CHSCT, comités médicaux et commission de réforme
pp 13-15 : Conclusion (réflexions ; en pratique ; lexique)

Notre guide de l’électeur :

Guide électeur

Notre 4 pages sur la composition des CAP :

Composition CAP

|
|

SOMMAIRE du 4p SOLIDAIRES Finances sur les CHSCT :
- p1 : quand est réuni le CHSCT ?
- p2 : les sujets devant être inscrits à l’ordre du jour // délais de convocation et de communication des documents.
- p3 : le PV et le relevé de décisions // Les droits des représentants en CHSCT
- p4 : convocation d’experts et de personnes qualifiées // l’importance de laisser des écrits.

Le 4p SOLIDAIRES Finances sur les CHSCT :

4p CHSCT



CAPCT - GTCHSCTElections professionnelles

Imprimer

Actualités

Dossier transfert/destruction des missions fiscales
Courriers et récapitulatif des publications et actions de SOLIDAIRES : DAFN, TICPE...
GT Réseau : transfert de taxes
23/06/2021 : Aucune nouveauté... Et 20 millions sur le dos des personnels.
Courriers transfert taxes
Brexit : quelques efforts en effectifs, mais 150-200 postes manquants !
Du vote à la mise en place (régime de travail, Paris-spé, 0 contrôle...), la Douane interdite ?