SOLIDAIRES DOUANES
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Vademecum des ZUS

Alors que les agents de catégorie C de la direction interrégionale de Méditerranée ont reçu leur BOP de régularisation d’échelon dans le cadre des ZUS et que les B s’apprêtent à en être destinataires ( fin février – début mars 2016 ), Solidaires Douanes Méditerranée propose un guide destiné à tous les collègues concernés. Ce vademecum leur permettra de faire valoir leurs droits comme il se doit.

Rappel des rémunérations : guide des recours :

ZUS1

ZUS : modèle de courrier à la DG :

ZUS

Requête au TA (Demande de révision de la situation administrative d’un agent au regard de sa notation dans un échelon à durée fixe) :

RecTA-echelfixe

arrêt du Conseil d’Etat du 29/01/16 :

ArretCE_ZUS



LogementMutations & Mobilités

- Un article publié par Méditerranée


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Agenda




21
sep
CAPC IR1 (3 ème tour)
26
sep
Groupe de travail indemnitaire
28
sep
CAPC CAP IP-DSD (3ème tour) + TA DPSD/DSD1
29
sep
groupe de travail valeurs / déontologie
3
oct
Comité technique de réseau
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