SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Vademecum des ZUS

Alors que les agents de catégorie C de la direction interrégionale de Méditerranée ont reçu leur BOP de régularisation d’échelon dans le cadre des ZUS et que les B s’apprêtent à en être destinataires ( fin février – début mars 2016 ), Solidaires Douanes Méditerranée propose un guide destiné à tous les collègues concernés. Ce vademecum leur permettra de faire valoir leurs droits comme il se doit.

Rappel des rémunérations : guide des recours :

ZUS1

ZUS : modèle de courrier à la DG :

ZUS

Requête au TA (Demande de révision de la situation administrative d’un agent au regard de sa notation dans un échelon à durée fixe) :

RecTA-echelfixe

arrêt du Conseil d’Etat du 29/01/16 :

ArretCE_ZUS



Mutations & MobilitésLogement

- Un article publié par Méditerranée


Imprimer

Actualités

utilisation des Equipes de Maître de chien
Réponse de la DG du 22/01/20 à notre courrier du 14/06/2019 !
Orly : formations
Courrier du 07/01/20 sur formations à Roissy d’agents affectés à Orly
GT ministériel transfert taxes
02/12/2019 : TSVR - Un cas d’école...
GTR dédouanement
GT du 04/12/2019 : Action éco : on vend du rêve !