Les mauvaises réponses du ministre

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Monsieur le Secrétaire général,

Par courrier du 8 avril 2008, vous avez sollicité une audience pour évoquer la réorganisation du dédouanement ainsi que les mesures d'accompagnement social de cette réforme, et, d'une manière plus générale, pour aborder les perspectives de la feuille de route de la DGDDI pour la période 2009-2011.

Je suis profondément attaché à l'intensité et à la qualité du dialogue avec tous les partenaires sociaux du ministère. Chacune des réformes engagées pour la modernisation de l'État requiert à la fois les explications nécessaires et la plus large adhésion des personnels et de leurs représentants pour sa mise en oeuvre.

La réforme du dédouanement, au travers de la dématérialisation des procédures et de la réorganisation du réseau des bureaux de douane pour l'adapter aux besoins des entreprises et aux flux commerciaux, s'inscrit clairement dans le cadre de la modernisation des administrations publiques. Elle est le gage d'une amélioration de la qualité du service rendu, d'une plus grande efficacité et d'un travail plus qualifié pour les agents. Elle s'accompagnera, bien évidemment, de mesures sociales adaptées pour les agents concernés.

Le directeur général des douanes et droits indirects a été mandaté pour conduire cette réforme. Un travail de réflexion et une concertation approfondie, au niveau local et national, ont abouti à l'élaboration d'un document cadre sur la modernisation du dédouanement, le cahier des charges, qui a été examiné au comité technique paritaire central du 10 avril 2008.

Ces principes d'organisation et d'implantation des bureaux de douane doivent être maintenant déclinés, par étapes successives, dans les services déconcentrés de la douane et faire l'objet d'échanges réguliers dans les instances paritaires.

Parallèlement aux travaux sur le dédouanement, le directeur général a engagé une négociation sur l'accompagnement social de la réforme, qui est en cours Les propositions déjà présentées lors des groupes de travail consacrés à ce sujet les 19 et 31 mars pourront être encore précisées et complétées.

Ce dialogue doit, à mon sens, être poursuivi. C'est pourquoi le cadre directionnel me paraît le plus approprié pour approfondir ces échanges et, d'une manière plus générale, pour évoquer les perspectives 2009-2011.

Je resterai naturellement très attentif aux conditions de mise en oeuvre de la réforme du dédouanement, ainsi qu'aux préoccupations que vous avez manifestées sur la situation des personnels.
Je vous prie de croire, Monsieur le Secrétaire général, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.