SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Recours 2015, la même rengaine !

Le nombre de recours augmente mais l’administration dans cette CAPL C de recours à Dijon ne comprend pas pourquoi…

Notre compte rendu :

CRCAPL3_rec2015



catégorie CCAPÉvaluation

- Un article publié par Bourgogne


Imprimer

Actualités

Comité Technique de Réseau (CTR) 2019
Séance du 17/01/2019 spécial Brexit
SMART frontières / frontières intelligentes
Le commerce sans entrave promu par l’Organisation Mondiale des Douanes...
Gilets jaunes, pourquoi le gouvernement est vert
Ce qu’il cache sur la fiscalité des carburants
Dossier étouffé
TGAP : Pas si nouveau que ça le "nouveau monde" ?