Compte-rendu rapide CA du 6 avril 2006

Vous trouverez en cliquant les deux déclarations préalables de Solidaires Douanes lues au cours du CA de l’EPA Masse des douanes du 6 avril 2006. La première porte sur la masse en général et la seconde sur le changement de mode de scrutin pour les représentants du personnel à l’EPA Masse.

Dans ses réponses globales, le DG a indiqué qu’il n’était pas engagé dans un processus d’euthanasie de la Masse, bien au contraire son but étant de trouver une ligne d’équilibre.

Un peu de rififi sur le dispositif électoral :

La CGT, un peu à la surprise générale, a indiqué que le niveau du « curseur » pour les listes partielles convenu à 1 titulaire/1 suppléant était pour elle complètement exclu, précision faite que le maximum négociable était de 3 titulaires/3 suppléants. L’administration a demandé à tous de s’exprimer là-dessus : le SNCD, sans surprise a dit catégoriquement non, les autres, en substance ont expliqué, qu’au point où on en était des compromis, tout était possible.  

FO, à juste titre, a indiqué que dans le cadre où l’on acceptait des listes a minima de deux noms, il fallait supprimer un paragraphe du règlement électoral qui prévoyait l’éventualité de listes communes: là dessus accord général, Mongin en premier !

1 - vote sur décret et arrêté (suppression du vote par catégorie, et vote sur liste) : tout le monde pour, sauf le SNCD qui s’abstient.

2 – vote sur le règlement (en supprimant le paragraphe dénoncé par FO, et vote sur listes partielles 1 titulaire/ 1 suppléant)   tout le monde pour sauf la CGT qui vote contre

Un compte rendu plus détaillé suivra !

Béatrice SOBOTA, Fabienne LAURENT