SOLIDAIRES DOUANES
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Guide de l’électeur et des instances (CAP-CT)

Les publications de Solidaires Douanes

Dans un contexte très préoccupant pour l’avenir des missions douanières, ce guide de l’électeur a pour but de présenter les principaux enjeux des scrutins pour les Comités Techniques (CT) et les Commissions Administratives Paritaires (CAP).

SOMMAIRE du guide de l’électeur :
pp 3-5 : introduction (qui sommes-nous ?, le cadre)
pp 6-7 : Les Comités Techniques (CT)
pp 8-9 : Les Commissions Administratives Paritaires (CAP),
pp 10-12 : Les commissions consultatives, CHSCT, comités médicaux et commission de réforme
pp 13-15 : Conclusion (réflexions ; en pratique ; lexique)

Notre guide de l’électeur :

Notre 4 pages sur la composition des CAP :




CHSCTCAPCT - GTElections professionnelles

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Agenda




26
sep
Groupe de travail indemnitaire
28
sep
CAPC CAP IP-DSD (3ème tour) + TA DPSD/DSD1
29
sep
groupe de travail valeurs / déontologie
3
oct
Comité technique de réseau
4
oct
CAPC - recours entretien professionnel cat. B
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