SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Guide de l’électeur et des instances (CAP, CT, CHSCT)

Composition, attributions, fonctionnement

Dans un contexte très préoccupant pour l’avenir des missions douanières, ce guide a pour but de présenter les principaux enjeux des scrutins pour les différentes instances (Comités Techniques, Commissions Administratives Paritaires, CHSCT).

SOMMAIRE du guide de l’électeur :
pp 3-5 : introduction (qui sommes-nous ?, le cadre)
pp 6-7 : Les Comités Techniques (CT)
pp 8-9 : Les Commissions Administratives Paritaires (CAP),
pp 10-12 : Les commissions consultatives, CHSCT, comités médicaux et commission de réforme
pp 13-15 : Conclusion (réflexions ; en pratique ; lexique)

Notre guide de l’électeur :

Guide électeur

Notre 4 pages sur la composition des CAP :

Composition CAP

|
|

SOMMAIRE du 4p SOLIDAIRES Finances sur les CHSCT :
 p1 : quand est réuni le CHSCT ?
 p2 : les sujets devant être inscrits à l’ordre du jour // délais de convocation et de communication des documents.
 p3 : le PV et le relevé de décisions // Les droits des représentants en CHSCT
 p4 : convocation d’experts et de personnes qualifiées // l’importance de laisser des écrits.

Le 4p SOLIDAIRES Finances sur les CHSCT :

4p CHSCT



CAPCT - GTCHSCTElections professionnelles

Imprimer

Actualités

Projet de Loi de Finances (PLF)
PLF 2022 : -482 postes demandés par la DG à la Douane !
Statistiques du commerce extérieur
En 2022, la Douane aveugle sur le commerce intra-UE !
Nombre de bureaux de Douanes dans l’Union
La France en queue de peloton !
Fabriqué en France
Après le salon 2021, la Douane est à côté des enjeux !