SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Dossier étouffé

TGAP : Pas si nouveau que ça le "nouveau monde" ?

Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) ? Compétence transférée et... petit enterrement de dossiers au passage ! Quand les bonnes vieilles "pratiques" ont la vie dure...

Notre communiqué du 21/11/2018 "Pas si nouveau que ça le ’nouveau monde’ ?" :

Communiqué TGAP dossier plié



Affres/Affaires

Imprimer

Actualités

2020-2022 : Big bang ministériel contre la Douane ?
Rapport Gardette et annonces de Gérald Darmanin...
Sommet du Groupe des sept (G7) à Biarritz
Douane détournée ? En août, pensez printemps !
ESSOC : Etat au Service d’une Société de Confiance ("droit à l’erreur")
La grande République des petits logos (été 2019) et comptes-rendus de GT
Comité Technique de Réseau (CTR) 2019
Séances du 09/07 spécial fiscalité, du 18/04 spécial CHSCT et des 17-25/01/2019 spécial Brexit et effectifs !