Réflexions sur le CTPC du 2 juillet 2002.

Nous nous demandions où il était passé puisque nous n'en entendions plus parler depuis un bon moment, mais DOUANE 2005 existe encore bel et bien. Nous l'avons rencontré : il a en effet refait surface lors du CTP Central du 2 juillet 2002.

De quoi s'agit-il ? Ou plutôt que nous dit l'Administration dans son rapport d'étape issu des contributions des groupes de travail nationaux et locaux ?

Elle essaie tout d'abord de préciser les "enjeux d'une modernisation de la douane", c'est à dire "clarifier les missions douanières" car "l'importante diversification des missions intervenue au cours des dix dernières années est à l'origine d'une crise identitaire au sein de la douane", "restaurer la visibilité du rôle de la douane et perpétuer la tradition de partenariat de la douane".
Sur le constat, rien de bien nouveau sous le soleil: ce n'est jamais que la photographie d'une administration à laquelle le politique, quel qu'il soit d'ailleurs, n'a jamais voulu octroyer les moyens d'accomplir les missions que lui-même lui confiait.

Elle propose ensuite "les pistes de réflexion pour une efficacité accrue des interventions douanières", à savoir "accroître l'efficience des missions douanières de contrôle et de régulation des échanges" car "la douane se doit tout d'abord de renforcer la lisibilité de sa fonction de contrôle" pour "mieux accompagner le commerce international et soutenir la compétitivité des opérateurs économiques" et enfin "développer une gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences".
Vaste chantier, non ? Dont on n'a pas de peine (à la lecture, notamment des comptes-rendus des groupes de travail du printemps à Lyon) à prédire comment il va se terminer: prééminence du CERDOC en terme de contrôles, réorganisation des bureaux (bureaux : de gestion -contrôles de régularité et accueil du public-, de dédouanement -avec contraintes horaires plus lourdes liées aux impératifs du commerce- et spécialisés -sur filières identifiées comme PAC et pétroles- et transposition pour les CI- et restructuration de la Surveillance (positionnement sur grands axes, pas d'unités de moins de 20 agents, création de divisions fonctionnelles SURV).

Sauf qu'avant d'engager quelque intervention que ce soit sur la Douane, SUD aimerait que soit mise en place dans les délais les plus brefs une cellule de veille psychologique destinée aux agents.

Commençons par les OP/CO...

...et plus particulièrement ceux chargés (pendant qu'il existe encore) du dédouanement. Que constatent-ils en effet?

• Que la Direction Générale accorde désormais des procédures ne prévoyant même plus le dépôt d'avis d'arrivée. Et qu'elle ne sait quoi répondre à une société qui, lors de la mise en place d'une P.D.U. et alors qu'elle bénéficie déjà de la possibilité de ne pas faire figurer l'espèce des marchandises importées ni sur ses avis d'arrivée ni dans sa comptabilité matière, sollicite en outre la possibilité de ne pas faire figurer l'origine.
• Et que dans le même temps cette même Direction Générale invite les services à mettre en place les R.I.F, initiés par la Communauté et qui s'appliquent à tout le trafic douanier, y compris les procédures simplifiées. Comme elle n'hésite pas, dans son instruction-cadre sur les CRILOC à prévoir que cette méthodologie, applicable aux opérations de dédouanement au bureau, soit bien entendu étendue aux procédures de dédouanement à domicile.

Et en effet, comment résoudre la quadrature du cercle?

Continuons par les agents de la Surveillance:

Ceux-ci ont en effet pu constater lors des groupes de travail locaux consacrés à Douane 2005, et là nous citons l'administration: "qu'il faut clarifier les missions douanières et restaurer la visibilité de la Douane. Cette clarification est en effet indispensable d'un point de vue externe, dès lors que la Douane fait l'objet de sollicitations croissantes de l'autorité préfectorale au titre de dispositifs auxquels ses missions ne la prédisposent pas à être associée et tend à être une troisième force sécuritaire, supplétive à nouveau dont le rôle serait circonstantiellement interchangeable avec celui ce la Police et de la Gendarmerie".
Et c'est au moment où on invite la Douane à se concentrer sur ses points forts pour forger une doctrine d'intervention sur les grands axes, qu'on assiste parallèlement avec la création des G.I.R à la mise en place d'une espèce de Douane de proximité. Là aussi le constat est particulièrement savoureux.Mais surtout où est la cohérence ?

Et puis tous les agents OP/CO, AG et SURV qui constatent quotidiennement:

• l'état de délabrement de l'informatique douanière après la brillante réussite de la migration: un système SOFI qui va passer, sans maintenance, de la survie artificielle à la fossilisation; une mise en réseau, qui, quoiqu'on nous dise, au moins dans certaines directions, démarre, c'est le moins que l'on puisse dire, poussivement.
• l'état des lieux de leurs rémunérations avec une gestion ubuesque des I.F.D, de la prime dite "grands bureaux", etc…
  Ce ne sont que quelques cas, mais révélateurs de la situation de la Douane et de ses agents: ces derniers commencent à frôler la schizophrénie.
  Et en effet, maintenant, que faire docteur?