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CTPM:
2007
Compte-rendu du CTPM du 4 avril 2007 (statuts labos)
2006
Compte-rendu du CTPM du 24 octobre 2006 (27 octobre 2006).
Compte-rendu du CTPM du 25 septembre 2006 (09 octobre 2006).
Compte-rendu du CTPM du 4 juillet 2006 (6 juillet 2006).
Compte-rendu du CTPM du 21 février 2006 (23 février 2006).
2005
Compte-rendu du CTPM du 16 décembre 2005 (16 décembre 2005).
Compte-rendu du CTPM du 9 décembre 2005 (15 décembre 2005).
Compte-rendu du CTPM du 10 novembre 2005 (11 novembre 2005).
Compte rendu du CTPM du 29 septembre 2005 (30 septembre 2005).
2004
Compte rendu du groupe de travail du CTPM sur la formation (11 février 2004).
CTPC:
2008:
Boycott du CTPC centralisation comptable du 17 mars 2008
2007:
Compte rendu du CTPC du 11 Décembre 2007
Déclaration préalable Arrêtés Formations Initiale CTPC du 11 décembre 2007
Déclaration préalable Création SRA CTPC du 11 décembre 2007
Compte-rendu du CTPC du 3 avril 2007
Déclaration préalable CTPC du 3 avril 2007
Compte-rendu du CTPC du 7 février 2007
2006:
Néant
2005:
Compte-rendu du CTPC du 12 décembre 2005 (15 décembre 2005).
Déclaration préalable Générale CTPC du 12 décembre 2005 (12 décembre 2005).
Déclaration préalable Marins CTPC du 12 décembre 2005 (12 décembre 2005).
Déclaration préalable CISD CTPC du 12 décembre 2005 (12 décembre 2005).
Déclaration préalable Fusion des labos CTPC du 12 décembre 2005 (12 décembre 2005).
Boycott du CTPC du 2 décembre 2005 (2 décembre 2005).
Compte-rendu du CTPC du 5 juillet 2005 (6 juillet 2005).
Déclaration préalable Réforme AG au CTPC du 5 juillet 2005 (5 juillet 2005)
Déclaration préalable Bilan de la douane au CTPC du 5 juillet 2005 (5 juillet 2005)
Interpellation sur l'informatique douanière, CTPC du 5 juillet 2005 (5 juillet 2005).
Compte-rendu du CTPC du 30 mai 2005 (31 mai 2005).
Déclaration préalable au CTPC du 30 mai 2005 (31 mai 2005).
Déclaration sur le point d'information sur la carrière des RP au CTPC du 30 mai 2005 (31 mai 2005).
Compte-rendu points divers du CTPC du 17 février 2005 (journal avril 2005).
Compte-rendu point garantie du CTPC du 17 février 2005 (journal avril 2005).
Déclaration préalable au CTPC du 17 février 2005 (21 février 2005).
2003
Les joueurs de flute (27 novembre 2003).
Les raisons de notre non participation au CTPC du 26 novembre 2003.
Lettre au DG sur notre refus de participation au CTPC du 17 décembre 2003 (16 décembre 2003).
2002
Déclaration préalable au CTPC bilan de la réforme des CI (7 Novembre 2002).
Réflexions sur le CTPC de réorganisation de la douane (02 juillet 2002).
CTPL:
Déclaration préalable au CTPL SURV d'Ile de France (6 novembre 2003).
Contre CTPL de Bourgogne du 18/03/02.