SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Comité Technique de Réseau (CTR) 2019

Séances des 26/09 spécial CHSCT, 09/07 spécial fiscalité, et 17-25/01/2019 spécial Brexit et effectifs !

CTR du 26/09/2019
Ce 4ème CTR de l’année est réuni pour discuter Conditions de Travail. Sur ce point (habillement, équipements de protection individuelle - EPI), on progresse. Mais en matière de missions, la DG annonce que le transfert de taxes aura bien lieu...

Notre compte-rendu "La DG déshabille Pierre pour habiller Jacques" :

Compte-rendu CTR spécial CHSCT

|
|

CTR du 09/07/2019
Ce 3ème CTR de l’année est réuni pour discuter fiscalité. Sauf que son avenir sera décidé lors d’un GT bi-directionnel (DGFiP/DGDDI) fin août - début septembre. D’ici là, seuls les droits de douane sont sanctuarisés. Pour le reste...

Notre communiqué "Scénario du pire ou pire des scénarios" :

Communiqué avenir fiscalité pire des scénarios

|
Notre compte-rendu "Fiscalité, sûreté, pour le DG ce n’est rien" :

Compte-rendu fiscalité, sûreté et délocalisation services DG

|
|

CTR du 18/04/2019 - boycott car mouvement social
Ce 2d CTR de l’année est réuni pour la 1ère fois sous le format CHSCT, avec 4 points d’information (non soumis à vote). Malheureusement, la posture de la "haute" administration, de refus depuis le 12 mars, bloque la possibilité de progresser. L’intersyndicale est au regret d’en prendre acte.

Le communiqué intersyndical de boycott :

Communiqué intersyndical boycott

|
|

CTR des 17-25/01/2019
Au menu de ce 1er CTR de la nouvelle mandature et de 2019 : vote sur le projet du règlement intérieur et point d’information Brexit. La séance a été suspendue à l’issue de la journée de débats, le vote sur le Plafond Autorisé d’Emplois 2019 ayant fait l’objet d’un vote CONTRE unanime du fait d’abord de données non consolidées, et ensuite de la poursuite des restructurations...

Le dossier/compte-rendu de SOLIDAIRES "des chiffres, des chiffres, mais toujours pas de perspectives" :

Dossier spécial Brexit et emplois

SOMMAIRE :
- résumé : p1
- introduction/règlement intérieur : p4
- Brexit : pp 5-8
- Effectifs : p 9-10
- Questions diverses de SOLIDAIRES : pp 11-13
- Annexes (préalable, délibération, communiqué) : pp 15-18




CT - GTMissionsConditions de travailEffectifs/Emplois

Imprimer

Actualités

Comité Technique de Réseau (CTR) 2019
Séances des 26/09 spécial CHSCT, 09/07 spécial fiscalité, et 17-25/01/2019 spécial Brexit et effectifs !
Projet de Loi de Finances (PLF)
Projet de loi de finances 2020 : audition à l’Assemblée nationale
2020-2022 : Big bang ministériel contre la Douane ?
Rapport Gardette, annonces de Gérald Darmanin, cartographie conséquences
GT Frontex
GT du 24/09/2019 et précédents ("Les agents à l’index ?!")