SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Masse PACA : Commission Territoriale

Comptes rendus de réunions

Nous étions convoqués le 14/12/2017 pour la dernière CTM de l’année 2017, première commission depuis les élections du 20/10/2017. Les élus SOLIDAIRES ont rappelé à l’administration ses droits les plus élémentaires et resteront très attentifs aux différents développements de certains dossiers, notamment celui de l’affectation des bâtiments G et K de la Joliette et celui de l’augmentation des loyers.

Le compte-rendu et la déclaration liminaire du 14/12/2017 :

Le compte-rendu de la commission du 07/04/2017 :

Le compte-rendu de la commission du 03/03/2017 :

Le compte-rendu de la commission du 03/05/2016 :




MasseLogement

- Un article publié par Méditerranée


Imprimer

Actualités

Comité Technique de Réseau (CTR) 2019
Séances des 08/11 et 09/07 spécial fiscalité, 26/09 spécial CHSCT et 17-25/01/2019 spécial Brexit et effectifs !
Projet de Loi de Finances (PLF)
PLF 2020 : plan quinquennal Gardette 2019-2024 et audition à l’Assemblée nationale
Revendicatif pour la branche AG CO.
GT ministériel transfert taxes
21/10/2019 : bilan transfert BNA, TVA pétrole et TGAP